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Statut du propriétaire : Association
Le Propriétaire est : Rotary Club Rabelais Montpellier
Adresse postale du propriétaire : Impasse des cigalons 34070 MONTPELLIER
Le Créateur du site est : Association bsagroup.fr
Le Responsable de la publication est : Président du Rotary Club Rabelais Montpellier
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Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Association BSA Group
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L’hébergeur du site est : o2switch 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.mobiliteselectriques.com.
Le site www.mobiliteselectriques.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.mobiliteselectriques.com. Le site www.mobiliteselectriques.com est mis à jour régulièrement par le webmaster.
Le responsable de la publication s’efforce de fournir sur le site mobiliteselectriques.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site www.mobiliteselectriques.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.mobiliteselectriques.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.mobiliteselectriques.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
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